Règles d'usage

 

Article 1 : Objet

Le présent règlement s’applique aux adhérents du JML, aux enseignants sur les installations, aux personnes qui les accompagnent et plus généralement à tous les cavaliers et personnes présentes sur les installations (ci-après, « Le Règlement Intérieur »).

Il a pour objet de préciser à ces usagers les règles d’utilisation et de sécurité des installations : carrières Molière, carrière des Caves, Rond Boileau et carrière de la Croix de Noailles (« les Installations »)

 

Article 2 : Organisation

Toutes les activités se déroulant sur les Installations sont placées sous l’autorité du/de la Responsable des Installations ou toute autre personne désignée par le Comité Directeur.

 

Article 3 : Savoir vivre et bien-être des chevaux

3.1. Toute brutalité, action violente et/ou comportement inadapté à l’égard des équidés et/ou contraire aux règlements de la Fédération Française d’Equitation est proscrit(e).

3.2. Les Adhérents doivent respecter le Règlement Intérieur et se conformer aux consignes du personnel du JML, en particulier de son Responsable. En l’absence du Responsable, les membres du Comité Directeur pourront prendre des dispositions immédiates pour faire cesser un comportement d’une particulière gravité pour un cavalier et/ou sa monture.

Les Adhérents sont tenus d’observer une éthique sportive et une attitude courtoise et correcte envers le personnel du JML, les membres du Comité Directeur et les autres usagers. Toute observation, réclamation ou question envers le JML doit faire l’objet d’un email à l’adresse contact@jumping-ml.com afin d’être traitée collectivement par le Bureau du JML, et, si besoin le Comité Directeur qui se réunit mensuellement.

3.3. Les pelouses sont interdites aux équidés et les cavaliers doivent prêter attention à ce que leurs montures n’endommagent pas les arbres et les espaces verts.

Afin de préserver la qualité des carrières, les enseignants, cavaliers ou accompagnateurs à pied ramasseront les crottins à l’aide du matériel mis à leur disposition par le JML. Il est interdit de quitter une carrière sans avoir ramassé ou fait ramasser les crottins de son équidé.

Les Adhérents doivent ranger le matériel mis à disposition sur les Installations (les barres doivent être rangées sur les taquets prévus à cet effet) et veiller à ne pas les endommager. Le matériel mis a disposition en bord de carrière (cavalettis, barres, plots et autre) doit être remis à l’emplacement d’origine en bordure de carrière après utilisation.

 

Article 4 : Sécurité

4.1. Les consignes figurant sur les panneaux doivent être strictement respectées.

Les chiens doivent être tenus en laisse courte par leur propriétaire dans l’enceinte de l’établissement. Leur présence est interdite sur les carrières et derrière les tribunes. Leur comportement doit être calme, et ne pas gêner les chevaux et les cavaliers.

L’accès aux locaux techniques et de stockage est strictement interdit aux usagers, ainsi que l’accès aux Installations en dehors des horaires d’ouverture.

Aucune activité risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisée dans les Installations.

4.2. Un casque ajusté, répondant aux normes équestres en vigueur, est obligatoire pour toute personne à poney/cheval dans l’enceinte des installations du JML. La jugulaire doit être attachée et ajustée.

Les Adhérents doivent adopter une tenue vestimentaire adaptée à la pratique de l’équitation. Ils doivent respecter les règles de circulation et de priorité applicables (priorité à l’allure la plus élevée et dans la même allure, au cavalier à main gauche).

4.3. Les enfants mineurs de moins de quatorze ans doivent être sous la surveillance d’un adulte apte à encadrer la pratique de l’équitation. Les enfants mineurs de plus de quatorze ans doivent être encadrés de manière adaptée ou avoir un niveau suffisant (minimum Galop 5 validé) pour pratiquer l’équitation de manière autonome. Les mineurs restent dans tous les cas sous la seule responsabilité de leurs parents ou tuteurs et ne pourront accéder aux Installations qu’après remise par leurs parents d’une décharge de responsabilité du JML lorsqu’ils ne sont pas encadrés par un enseignant qualifié.

4.4. Les Adhérents devront adapter leur pratique de l’équitation à leur niveau en prenant toute précaution nécessaire à assurer leur sécurité et à ne pas mettre en danger les autres usagers.

4.5. Dans l’enceinte des Installations située à l’hippodrome, l’accès aux carrières doit se faire exclusivement au pas (traversée du parking et utilisation des allées). Les cavaliers ne doivent croiser d’autres cavaliers qu’en file indienne et en respectant les distances de sécurité.

 

Article 5 : Modalités d’utilisation des Installations

5.1. Ouverture des Installations

Les Installations sont ouvertes tous les jours de 07h00 à 21h00, sous réserve des créneaux nécessaires à l’entretien des Installations. Leur accès est strictement réservé aux Adhérents dont le badge est en cours de validité. Chaque Adhérent reconnaît que le JML peut en contrôler la validité et refuser l’accès des Installations à un cavalier ne pouvant présenter un badge.

Les Installations peuvent être fermées ou règlementées certains jours (courses hippiques, compétitions, manifestations, intempéries, etc.).

Il est strictement interdit de « faire entrer » un cavalier non Adhérent dont le badge ne serait pas valide.

5.2. Utilisation de la carrière principale de l’hippodrome

La carrière principale de l’hippodrome en face des tribunes, dite « carrière d’honneur », est réservée aux compétitions.

Elle peut cependant être utilisée pour l’entrainement à la compétition aux conditions suivantes :

• Réservée aux cavaliers confirmés ou encadrés par des enseignants qualifiés ;
• Trois chevaux maximum sur la carrière ;
• Il est interdit de déplacer les obstacles.

Pendant les périodes d’affluence, les règles de priorité suivantes s’appliquent :

• Priorité à l‘enchainement ;
• Priorité aux cavaliers individuels sur les cours collectifs ;
• Cheval préalablement échauffé ;
• 15 minutes maximum par cheval ;
• 20 minutes maximum par coach accompagnant plusieurs cavaliers.

5.3. L’utilisation du parcours de cross / « spring garden »

L’utilisation du parcours de cross / « spring garden » est réservée aux cavaliers professionnels ou encadrés par un enseignant qualifié. Elle doit faire l’objet d’une demande préalable au Responsable du JML à l’adresse contact@jumping-ml.com et peut être refusée, notamment, pour des raisons de sécurité, de météo ou de maintenance. Les cavaliers doivent obligatoirement porter un gilet de protection homologué pour la pratique du cross. Il est interdit de déplacer les obstacles ou de modifier leur configuration.

5.4. Cours collectifs et warm up

Les cours collectifs sont autorisés avec un maximum de trois (3) cavaliers par enseignant et limités sur la carrière d’honneur aux conditions définies au 5.2.

L’organisation d’une « warm-up » (enseignant externe au JML et/ou cavaliers(s) non adhérent(s) au JML) avec privatisation ou non d’une carrière est réservée à la formation de l’équitation sportive (formation aux trois disciplines olympiques et hunter) soumise à l’accord exprès préalable du Responsable du JML sollicité par email à l’adresse contact@jumping-ml.com.

L’organisation d’un cours collectif avec plus de trois (3) participants est envisageable en privatisant une carrière, en particulier la carrière de horse-ball, sur accord exprès préalable du Responsable (organisation ponctuelle) ou du Comité Directeur (organisation sur une base régulière ou récurrente), sollicité par email à l’adresse contact@jumping-ml.com.

5.5. Utilisation du rond de longe

Le rond de longe est strictement réservé au travail à la longe (liberté interdite).

L’Adhérent qui utilise le rond de longe doit faire repasser l’équidé au pas à l’approche d’un équidé.

Aucun équidé ne peut rester à l’attache sur le parking.

Le travail à la longe n’est autorisé que dans le rond de longe, à l’exclusion des autres carrières des Installations.

5.6. Utilisation du Rond Boileau

Le Rond Boileau est entièrement clos et dispose d’un contrôle d’accès spécifique et indépendant du système de contrôle d’accès des autres Installations du JML. Sauf privatisation, son accès est réservé aux Adhérents disposant d’un dispositif d’accès personnel délivré sur demande par le JML.

Il est composé de trois pistes : une piste extérieure réservée au galop, une piste du milieu réservée également au galop et une piste intérieure réservée au trot et au pas.

Le sens de circulation est matérialisé par des panneaux indicateurs à l’entrée. Il est strictement réservé au travail de « fond» des équidés. Il y est notamment interdit de longer un équidé.

Lors de l’utilisation du Rond Boileau, les Adhérents doivent prendre toute précaution nécessaire à assurer leur sécurité et à ne pas mettre en danger les autres usagers.

Les cavaliers doivent obligatoirement porter une protection de dos (dorsale, gilet de protection ou airbag).

L’accès au Rond Boileau :
- est interdit aux chevaux de course,
- est fermé tous les jours de 17h à 18h afin de permettre l’arrosage du site.

5.7. Restrictions spécifiques à la carrière des Caves

L’accès des shetlands n’est pas autorisé sur la carrière des Caves.

Sur cette carrière, des créneaux sont réservés aux individuels (et donc interdits aux cours autres que les cours individuels) à compter du 1er novembre 2021 : - Lundi : de 10h à 12h ; - Mardi : de 10h à 12h ; - Jeudi : de 9h à 10h30 et de 14h à 16h ; - Vendredi : de 14h à 16h ; - Dimanche: de 14h à 16h.

Pendant les jours de fermeture des carrières Molière, les cours collectifs ne sont pas autorisés sur les carrières des Caves.

5.8. Fermeture partielle ou totale des Installations pour des raisons indépendantes du JML

Toute fermeture partielle ou totale des Installations pour des raisons indépendantes de la volonté du JML parmi lesquelles une crise sanitaire, des travaux d’entretien ou des circonstances météorologiques défavorables est opposable à l’Adhérent et ne donnera pas lieu à un remboursement de la cotisation.

 

Article 6 : Activité d’enseignement

L’enseignement sur les Installations du JML est réservé aux enseignants agréés par le JML qui satisfont aux conditions définies par protocole adopté par le JML.

Sauf dérogation prévue à l’article 5.4, l’activité d’enseignement est limitée à trois (3) cavaliers par enseignant par cours. Une dérogation peut être accordée de manière expresse par le Comité Directeur du JML sur demande motivée de l’enseignant.

 

Article 7 : Licences et garanties

Les cavaliers doivent être titulaires d’une licence fédérale de la Fédération Française d’Equitation en cours de validité.

Les équidés doivent être couverts par la garantie RCPE.

 

Article 8 : Organisation de manifestations – Location de tout ou partie des installations

Le JML se réserve le droit de louer tout ou partie des Installations, pour l’organisation de manifestations ou compétitions. Cela implique la privatisation totale ou partielle des Installations, laquelle fera l’objet d’une communication préalable aux Adhérents et/ou sur la page Facebook du JML.

Lorsque le JML loue les carrières Molière pour les concours, l’ensemble des installations de ce site sont inaccessibles aux Adhérents pour la durée du concours.

 

Article 9 : Procédure disciplinaire et sanctions

9.1. Tout manquement au Règlement intérieur expose le contrevenant à des sanctions adoptées par le Comité Directeur à la majorité de ses membres. Outre le simple avertissement, les sanctions sont :

1. La mise à pied pour une durée ne pouvant excéder une durée d’un mois ;
2. L’exclusion temporaire pour une durée ne pouvant excéder une année ;
3. L’exclusion définitive.

L’Adhérent mis à pied ou exclu ne peut plus utiliser les Installations pendant la durée de la sanction, ni enseigner s’il est titulaire de l’autorisation mentionnée à l’article 6.

9.2. Tout usager susceptible de faire l’objet d’une sanction est invité à rencontrer un ou plusieurs membres du Comité Directeur mandaté(s) par celui-ci pour présenter ses observations sur le manquement identifié.

A l’issue de cette discussion, le Comité Directeur pourra adresser un avertissement à l’usager concerné ou l’informer qu’une des sanctions définies à l’article 9.1. a été prononcée par le Comité Directeur.

Lorsque les circonstances d’une particulière gravité l’exigent, une mise à pied conservatoire peut être effectuée dans l’attente de l’aboutissement de la procédure de sanction.

L’Adhérent faisant l’objet d’une sanction ne peut prétendre au remboursement de sa cotisation ni de son abonnement au JML.

 

Article 10 : Assurances et responsabilité

Le JML met à la disposition des Adhérents et entretient des Installations conformes à la pratique de l’équitation.

Par sa nature, l’équitation est une pratique à risque et chaque Adhérent est invité à souscrire les assurances adaptées aux conditions de sa pratique de l’équitation.

Le JML ne peut en aucun cas être tenu responsable des accidents survenus sur les Installations.